Comment savoir si une décision fait jurisprudence? Comment trouver une jurisprudence? Les codes juridiques. ll suffit de rechercher les articles en rapport avec la décision de justice étudiée. Les sites officiels de diffusion du droit. Pour des compléments sur la jurisprudence : les bases de données. Quel est le rôle respectif de la loi et […]
Est-ce que je peux refuser un recommande?
Est-ce que je peux refuser un recommandé? 01 B, 7 avril 2006 / n° 02/07791). En résumé, il n’est pas conseillé de refuser ou de ne pas aller retirer une LRAR car en cas de procédure judiciaire, le Juge pourra en tirer toutes les conséquences et notamment considérer que la notification a bien été régulièrement […]
Quelle est la richesse mondiale?
Quelle est la richesse mondiale? Le patrimoine mondial a augmenté de 28.700 milliards de dollars. Au final, le patrimoine total des ménages au niveau mondial s’est accru de 28.700 milliards de dollars pour atteindre 418.300 milliards de dollars, selon les données compilées par cette étude. Quel patrimoine riche? Concernant le patrimoine, en appliquant la même […]
Pourquoi jai mal au ventre tous les matins?
Pourquoi jai mal au ventre tous les matins? Les problèmes les plus fréquents, indique le site Medical News Today, concernent les reflux acides, les maladies intestinales, les ulcères, la maladie cœliaque et autres allergies ou intolérances alimentaires, la maladie de Crohn, ainsi que les douleurs liées aux règles ou l’endométriose. Comment eviter d’avoir mal au […]
Combien de personnes sont condamnees a la prison sans amenagement de peine?
Combien de personnes sont condamnées à la prison sans aménagement de peine? Mais 80\% des personnes détenues sortent de prison sans aménagement de peine, et ce taux monte à 98\% pour les personnes condamnées à une peine inférieure à 6 mois. Bien que faisant l’objet d’un large consensus positif, la libération conditionnelle a concerné en […]
Pourquoi vendez-vous un vehicule a un particulier?
Pourquoi vendez-vous un véhicule à un particulier? Lorsque vous vendez un véhicule à un particulier, il est de votre responsabilité de commercialiser le véhicule, de respecter les éventuelles exigences provinciales et de négocier avec les acheteurs. Cela vous demandera plus de temps et d’efforts, mais parfois les profits plus élevés en valent la peine. Quel […]
Qui peut faire un audit?
Qui peut faire un audit? La personne en charge d’un audit, appelée auditeur, doit être formée et suffisamment expérimentée pour assurer cette tâche. L’expert-comptable peut endosser ce rôle. Quelles entreprises doivent être auditées? La nomination d’un commissaire aux comptes dans une SARL est obligatoire lorsque l’entreprise dépasse, à la clôture de l’exercice, 2 des 3 […]
Quels symboles sont utilises sur les affiches de propagande sovietiques?
Quels symboles sont utilisés sur les affiches de propagande soviétiques? Sur le drapeau rouge de l’URSS crée en 1922, on retrouve les symboles des communistes: la faucille (des paysans kolkhozien) et le marteau (des ouvriers), qui dominent un globe (qui rappelle la révolution communiste, qui se veut universelle). Comment faire une analyse d’une affiche? ÉTAPE […]
Comment ca marche iTunes store?
Comment ça marche iTunes store? Choisissez Musique dans le menu local, puis cliquez sur Store dans la barre de navigation. Recherchez le morceau ou l’album que vous souhaitez acheter. Cliquez sur le prix à côté du morceau ou de l’album pour l’acheter. Connectez-vous à l’aide de votre identifiant Apple et de votre mot de passe […]
Pourquoi les gens cachent leur argent en Suisse?
Pourquoi les gens cachent leur argent en Suisse? Les évadés fiscaux en Suisse n’ont plus que deux mois pour fermer leurs comptes dans le pays helvète ou pour se mettre en règle avec le fisc. Pourquoi garder de l’argent en Suisse? Lorsque vous êtes bien placé dans l’une des grandes villes, vous avez l’assurance de […]