Table des matières
Comment trouver une jurisprudence sur Légifrance?
Sur le site Légifrance, la recherche de décisions ou d’arrêts de jurisprudence s’effectue par le numéro de la décision, la date ou la période de la décision, ainsi que par la dénomination des personnes morales (sociétés, organismes) ou les patronymes des auxiliaires de justice.
Comment faire une recherche dans le Code civil?
Dans un article du Code civil, il y a donc son numéro, suivi de son contenu. Entre parenthèses est inscrit de quelle loi ce texte est issu, bien pratique pour se repérer ! Les articles du Code sont accompagnés de références, parfois de notes de doctrine.
Comment rechercher une décision de justice?
La procédure se fait en ligne, par courrier ou directement auprès du greffe du tribunal. Pour faire exécuter une décision de justice, il faut faire appel à un huissier pour notifier le jugement à la partie adverse.
Quelle est la place de New York au plan fédéral?
Sa place au plan fédéral est ambiguë, sa rivalité avec Washington, légendaire. New York est également la ville de tous les paradoxes : symbole de la finance, elle a également été en 2011 l’épicentre de l’un des plus grands mouvements de contestation du capitalisme américain : Occupy Wall Street.
Est-ce que New York est une ville symbolique du pouvoir?
Si nous avons tous l’impression de connaître New York grâce aux films hollywoodiens et aux séries qui la représentent comme LA ville symbolique du pouvoir, on s’attarde rarement sur son organisation politique et territoriale.
Pourquoi les taxis de New York sont jaunes?
Quand ils parlent de leur ville, les New-yorkais évoquent souvent la Big Apple. Voici l’origine de ce célèbre surnom. Pourquoi les taxis de New York sont jaunes? New York c’est la statue de la Liberté, l’Empire State building et… les taxis jaunes ! Voici d’où vient cette couleur caractéristique. Pourquoi certains taxis sont verts à New York?
https://www.youtube.com/watch?v=kZFmRXwelsQ