Comment procéder à la première identification du cheval?
Il est automatique lors de la première identification du cheval pour les passeports émis par l’IFCE. Dans les autres cas, la démarche doit être faite par le propriétaire ou le détenteur de l’équidé. Tout équidé introduit ou importé doit être enregistré dans les 30 jours suivant son introduction.
Comment calculer le cheval fiscal d’une voiture?
Comment calculer les chevaux fiscaux d’une voiture? Il faut effectuer un calcul pour connaître la puissance administrative d’un moteur. Depuis 1998, la loi n° 98-546, article 62, définit la puissance administrative d’un moteur selon la formule de calcul suivante : Cheval fiscal = (émission de CO2/45) + (nombre de chevaux en kW/40)1,6
Quel est un passeport pour un cheval?
un document d’identification (passeport), comportant un relevé des marques naturelles du cheval (signalement) un numéro SIRE attestant son enregistrement au fichier central. L’enregistrement dans le fichier central SIRE de l’équidé et de son propriétaire est obligatoire. Il est automatique lors de la première identification du cheval pour les
Quel est le document d’identification pour les chevaux de sang et de poneys?
Le document d’identification (ou passeport ou livret pour les chevaux de sang et les poneys) est le seul document d’identification officiel pour les équidés. Comme un équivalent de la carte d’identité pour les humains, ce document a valeur : de passeport. Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.
Comment reconnaître un cheval sur le territoire français?
Savoir reconnaître un cheval en toutes circonstances est indispensable à la traçabilité sanitaire. L’identification des équidés sur le territoire français est obligatoire depuis la parution du décret du 5 octobre 2001. Tout équidé présent sur le territoire français (né en France ou importé) doit être identifié avec :