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Comment distinguer le directeur général des administrateurs?
Plus spécifiquement, il est souvent difficile de distinguer les pouvoirs du directeur général de ceux des administrateurs (aussi appelés le « C.A. » ou le « conseil d’administration »). Généralement, le directeur général s’occupe des affaires quotidiennes de l’organisme et maitrise les dossiers mieux que quiconque.
Pourquoi se dotent-ils d’un conseil exécutif?
Certains organismes se dotent d’un conseil exécutif, c’est-à-dire d’un comité restreint composé de quelques membres du CA, mais avec les nouvelles règles de gouvernance, cette façon de faire tend à disparaître. En effet, les administrateurs des OSBL ont d’énormes responsabilités.
Quel est le degré d’implication d’un administrateur?
Le degré d’implication d’un administrateur n’a pas d’importance : si vous n’assistez pas aux réunions, votre responsabilité est quand même engagée, même si vous agissez bénévolement. C’est pourquoi il n’est pas rare que des organismes souscrivent à une assurance responsabilité pour protéger leurs administrateurs.
Quelle est la signature de l’organisation?
Les actes, les transferts, les cessions, les contrats, les obligations et autres documents écrits nécessitant la signature de l’organisation peuvent être signés par deux (2) de ses dirigeants ou administrateurs.
Est-ce que le Conseil d’administration est un administrateur?
Désigné par le conseil d’administration, soumit aux mêmes contraintes que l’administrateur : limite d’âge, personne physique (pouvoir de représentation) mais il peut ne pas être un administrateur.
Que signifie la désignation d’un dirigeant?
Dans le silence des statuts, la désignation d’un dirigeant est de la compétence de l’assemblée générale, organe souverain de l’association. Une personne peut donc devenir dirigeant par élection mais aussi par cooptation. La cooptation consiste en la nomination d’un nouveau dirigeant par les dirigeants déjà en place.
Qui est le directeur général de l’organisme?
Le directeur général est un dirigeant choisi par le conseil d’administration (C.A.). Il n’a pas à être un administrateur, ni même un membre de l’organisme. Le directeur général est engagé par contrat et reçoit généralement un salaire (c’est donc un employé de l’organisme).