Table des matières
Où Siegeait le Comité de salut public?
La Convention, comme les assemblées précédentes, avait constitué dès son installation fin septembre 1792, dix-huit comités installés au palais des Tuileries et chargés d’élaborer les éléments de son œuvre législative : Comité de guerre (22 membres), Comité des finances (10 membres dont Cambon), Comité d’instruction …
Quel est le nom du régime proclame le 21 septembre 1792?
Titre : Décret de la Convention abolissant la Royauté, 21 septembre 1792.
Quel est le rôle de Danton dans la révolution?
Avocat modeste et inconnu à la veille de la Révolution, Danton va faire ses classes révolutionnaires à la tête des assemblées de son quartier et en particulier du Club des cordeliers, dont il devient un orateur réputé.
Qui a fait exécuter Robespierre?
Après avoir réussi à s’enfuir de l’hôtel de ville et à se cacher pendant plusieurs jours, Jean-Baptiste Coffinhal finit par être dénoncé et arrêté. Après la constatation de son identité par le tribunal révolutionnaire, il est guillotiné le 18 thermidor ( 5 août ).
Quelle est la procédure d’alerte du commissaire aux comptes?
La procédure d’alerte du commissaire aux comptes. Si le commissaire aux comptes constate l’existence de faits de nature à compromettre la continuité de l’exploitation, il doit en informer le dirigeant puis, le cas échéant, le conseil d’administration. Si des mesures efficaces ne sont pas décidées pour améliorer la situation,…
Comment se réunit le Conseil des ministres?
Il s’agit de la seule formation gouvernementale définie par la Constitution. Le Conseil des ministres se réunit, sous la présidence du président de la République, une fois par semaine, traditionnellement le mercredi, à l’Élysée. l’ordre du jour est déterminé de manière conjointe par le Président et le Premier ministre.
Comment rédiger un compte rendu des délibérations?
À la fin du Conseil des ministres, le Secrétaire général du Gouvernement rédige un « relevé de décisions » rendant compte et attestant des décisions prises. Le Secrétariat général du Gouvernement rédige également un compte rendu intégral des délibérations. Le communiqué distribué aux médias, préparé à l’avance est, au besoin, actualisé.
Quelle est la vertu du commissaire aux comptes?
L’intervention du commissaire aux comptes a une vertu préventive. Le commissaire aux comptes envisage sa mission dans une perspective de long terme, avec l’objectif de contribuer à la prévention des difficultés éventuelles de l’entité qu’il audite.