Est-ce que les prisonniers travaillent?

Est-ce que les prisonniers travaillent?

La personne détenue peut travailler pour le service général de la prison. Ce régime consiste à confier au détenu des travaux d’entretien des locaux et des tâches nécessaires au fonctionnement de l’établissement. Par exemple, faire des travaux d’entretien des locaux ou laver le linge.

Comment obtenir des nouvelles d’un détenu?

Si le prisonnier est un prévenu, la demande doit être adressée à l’autorité judiciaire, selon le type ou l’avancement de la procédure : juge d’instruction, procureur de la république, procureur général de la Cour d’appel ou président du tribunal correctionnel.

Quelle est la mission de la colonie?

Le développement économique et démographique de la colonie est sa mission essentielle. Un conseil souverain dispose du pouvoir législatif et la cour de justice. Il enregistre les édits du roi et constitue une cour d’appel. La majorité des habitants étant des hommes, le roi envoie de jeunes femmes à marier pour augmenter les naissances.

Comment se livrent les Européens à la colonisation?

À partir des années 1870, les Européens se livrent à une véritable « course aux colonies » : Les Français s’emparent de l’Afrique de l’Ouest et de l’Indochine. Les Britanniques colonisent le sud et une grande partie de l’est de l’Afrique ainsi que l’empire des Indes. Les Belges dominent le Congo.

Est-ce que l’activité de SPIC est comparable à celle d’une entreprise privée?

L’activité de SPIC est une activité comparable à celle d’une entreprise privée , c’est à dire une activité , tournée vers l’achat , la vente , la production de biens ou de services . Tel est le cas pour des transports ferroviaires : TC 5 décembre 1983.

Quelle est la colonie bretonne de Paris?

Ensemble de personnes d’un même pays, d’une même région résidant dans un pays étranger, dans une autre région : La colonie bretonne de Paris. Réunion de personnes que rapprochent leurs goûts ou leurs situations : Une colonie de peintres. Groupement de nombreux animaux de la même espèce vivant côte à côte de façon permanente,…