Quelle est la médaille du président?
La Médaille du Président est décernée exceptionnellement à des personnalités méritant la reconnaissance des députés de l’Assemblée et de la population du Québec. Le président de l’Assemblée remet cette médaille aux récipiendaires au cours d’une cérémonie qui se déroule à l’hôtel du Parlement.
Quelle est la médaille d’honneur de l’Assemblée nationale?
La Médaille d’honneur de l’Assemblée nationale est une distinction attribuée par son président, décernée à des personnalités de différents horizons qui, par leur carrière, leurs travaux ou leur engagement, méritent la reconnaissance de l’ensemble des membres de l’Assemblée nationale et de la société québécoise.
Quel est le décret relatif à la médaille d’honneur des services judiciaires?
Décret n°2003-1396 du 31 décembre 2003 relatif à l’attribution de la médaille d’honneur de l’administration pénitentiaire. Décret n°2011-1489 du 9 novembre 2011 portant création de la médaille d’honneur des services judiciaires. Décret n°55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d’un ordre des Palmes académiques.
Comment est inscrite la Légion d’honneur?
Elle doit être inscrite sur un tableau de concours spécifique. À savoir : il n’est pas nécessaire d’être de nationalité française. Toutefois, les étrangers peuvent être décorés de la Légion d’honneur, mais ils ne peuvent pas devenir membres de l’ordre de la Légion d’honneur.
Quels sont les registres de médailles?
Seulement ceux encore en vie en 1848 était éligibles pour la médaille. Seulement ceux encore en vie en 1899 étaient éligibles pour la médaille. Ces registres de médailles (RG9 IIA5) comprennent les noms des militaires canadiens et britanniques qui ont servi au Canada dans les raids des fenians et l’expédition de la Rivière-Rouge.
Quelle est la médaille de la Résistance française?
Elle est établie à partir des archives détenues par la commission nationale de la médaille de la Résistance française et conservées à l’Ordre de la Libération, en l’Hôtel national des Invalides. Composés en général d’un mémoire de proposition, ces dossiers comprennent des données d’état-civil et un rapport justificatif des actions de l’intéressé.