Comment déclarer un conjoint collaborateur SARL? Comment le mettre en place? Une déclaration (imprimé M3-A ou formulaire Cerfa n° 11 683*01) dument signée par le gérant de la SARL. Une déclaration sur l’honneur de non-condamnation et filiation du futur époux collaborateur. Une copie de la pièce d’identité de l’époux ou du partenaire pacsé du chef […]
Catégorie : Autre
Quel est le conge de maternite sans salaire?
Quel est le congé de maternité sans salaire? Le congé de maternité, le congé de paternité et le congé parental sont tous des congés sans salaire, aussi appelés « sans solde ». C’est-à-dire que votre employeur n’est pas obligé par la loi de vous payer. Par contre, vous pouvez toutefois recevoir des prestations du Régime québécois d’assurance […]
Quel age pour dresser un Berger Australien?
Quel âge pour dresser un Berger Australien? La réponse est simple : dès que le chiot arrive chez vous, si vous adoptez chez un éleveur ! En effet, l’éducation du Berger australien doit commencer dès deux mois. Comment occuper un Berger Australien chiot? Comment jouer avec son Berger australien? La balle : grand classique, la […]
Quelle est la prescription fiscale?
Quelle est la prescription fiscale? Selon l’article L274 du Livre des Procédures fiscales (LPF), le délai de prescription est de 4 ans. Comment régler un redressement fiscal? Bon à savoir : lors d’un redressement fiscal vous devez normalement payer avant de contester. Mais vous avez la possibilité d’insérer dans votre réclamation contentieuse une demande de […]
Qui est le president de la Republique des Seychelles?
Qui est le président de la République des Seychelles? Indépendant depuis 1976, l’archipel des Seychelles a subi un coup d’État en 1977. Après 27 ans de régime de parti unique d’inspiration marxiste, James MICHEL devient président de la République en 2004 à la suite de la démission, pour raison de santé, du président France-Albert RENÉ. […]
Quel est le pire nom de famille?
Quel est le pire nom de famille? Selon un sondage tout ce qu’il y a de plus crédible, les gens qui portent le nom de famille Leprout font partie des personnes que l’on accuse sans vergogne d’avoir flatulé, et même quand elles n’y sont pour rien. Quels sont les noms de famille les plus bizarres? […]
Quel est le meilleur site de prediction?
Quel est le meilleur site de prédiction? Meilleur-Pronostiqueur.fr est le meilleur site pour trouver des prono football fiables professionnels, établis par des vrais pronostiqueurs ! Le site Meilleur-pronostiqueur.fr propose des gains sûrs, des cotes fiables pour les paris sportifs. Quel est le meilleur site de pronostic foot gratuit? Ci-dessous donc les sources les plus fiables […]
Quelles friandises pour Education chiot?
Quelles friandises pour Education chiot? Des friandises de qualité Privilégiez des produits à base de viande, sans sucre et sans sel. Si votre chien est très motivé par la nourriture, vous pourrez peut-être utiliser des bâtons de carottes, de pommes ou même des haricots verts. Quelle friandise pour un chiot de 3 mois? Nous avons […]
Qui declenche la Guerre des Clones?
Qui déclenche la Guerre des Clones? La Guerre des Clones démarra avec la bataille de Geonosis au cours de laquelle Dooku et le Conseil Exécutif Séparatiste opposèrent leur Armée Droïde à la Grande Armée de la République. A contrecœur, les Jedi acceptèrent de prendre la tête de la Grande Armée. Comment est morte Ahsoka Tano? […]
Pourquoi le nom Toblerone?
Pourquoi le nom Toblerone? Il fait référence à sa ville de production, Berne. Enfin, le nom Toblerone rappelle celui de son fondateur Theodor Tobler mais dissimule aussi le mot Berne. Qui a inventé le Toblerone? Theodor Tobler La célèbre Toblerone fête depuis l’an dernier son centenaire et lève le voile sur la vie mouvementée de […]